Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIC'S
RENDEMENT MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
92438448
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque CHIC'S

Déposée le 13 octobre 1992 par la société RENDEMENT MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « CHIC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société RENDEMENT MEDITERRANEE domicilié(e) 38 avenue de l'Europe, 13090 Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 647 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDEMENT MEDITERRANEE Monsieur Verpeaux - France.

La marque CHIC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIC'S est expirée depuis le 13 octobre 2002.

RENDEMENT MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : ORIENCE , PRECO-BLOC , TWIN GROUP ADVERTISING , (Marque figurative) , TWIN GROUP COMMUNICATION , TASTE VIE , TWIN CONSEIL PUBLICITE , GROUPE HABITAT CREATION GHC , TWIN CONCEPT , TWIN GROUP AGENCIES


RENDEMENT MEDITERRANEE - 38 avenue de l'Europe, 13090 Aix en Provence - France - SIREN 340647353


RENDEMENT MEDITERRANEE Monsieur Verpeaux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits alimentaires dérivés de la pomme de terre, et biscuits apéritifs, et plus généralement viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, cuits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; cuits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.